Le Plan Local d’Urbanisme

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• Le Plan de Zonage est accessible en cliquant ici …
• RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR : Jean-Charles BAUVE, architecte urbaniste – Octobre 2022, cliquez ici …

​Approbation de la révision du PLU DE 2022 42 en date du 21/12/2022

• 1 Rapport de présentation Partie 1
• 1 Rapport de présentation Partie 2
• 2 PADD
• 3 Orientations d’aménagement et de programmation
• 4 Règlement
• 5.1 Plan général
• 5.2 Plan du village
• 6.1 Plan des servitudes
• 6.2 Recueil des servitudes
• 6.3 Risques et contraintes 1
• 6.3 Risques et contraintes 2
• 6.4 Etudes diverses
• 6.5 Notice Sanitaire
• 6.6 Plan réseaux d’assainissement
• 6.7 Réseaux eau potable
• 6.8 Plan d’assainissement
• 6.9 Plan eau pluviale
• 7.0 Autres
• 7.1 Délibération de prescription de PLU
• 7.2 Bilan de concertation
• 7.3 Délibération d’arrêt de projet
• 7.4 Synthèse avis PPA
• 7.5 Avis CDPENAF
• 7.6 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
• 7.7 Délibération d’approbation 21/12/22
• 7.7 Délibération d’approbation